Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPTAN
SOBEL FRANCE S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646141
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
PEPTAN de SOBEL FRANCE

Présentation de la marque PEPTAN

Déposée le 23 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPTAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEL FRANCE domicilié(e) 10 avenue de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 743 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPTAN est expirée depuis le 23 avril 2019.

SOBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RHC ROUSSELOT HYDROLYZED COLLAGEN , (Marque figurative)


SOBEL FRANCE S.A.S., Société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 442743126


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596268 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 21 octobre 2013 - Gage constitué n°611210 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 25 novembre 2013 - Gage constitué n°613168 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 25 mars 2014 - Gage radié n°621124 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 25 mars 2014 - Gage radié n°621125 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Gélatine à usage industriel, gélatine pour la photographie. Collagène à usage industriel ; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, à savoir collagène naturel ou de synthèse ; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.

Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Gélatine à usage médical. Gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques. Collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical ou pour une alimentation particulière à base de collagène. Boissons diététiques à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène ; compléments nutritionnels à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Gélatine à usage alimentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Collagène à usage alimentaire, produits diététiques et de régime non à usage médical, à base de collagène, à savoir : produits de confiserie, biscuits ou préparations alimentaires à base de céréales. Barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Préparations pour faire des boissons et boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à base de collagène.